PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Dernière mise à jour : 15 août 2026

1. PROPRIÉTÉ DU SITE

Le site vennom.shop est exploité par :

GHS Landtechnik GmbH
Klützer Straße 2
23968 Gägelow
Allemagne

VENNOM est le nom commercial utilisé par GHS Landtechnik GmbH pour son activité commerciale destinée notamment à la clientèle française.

2. CONTENU DU SITE

L’ensemble des éléments présents sur vennom.shop peut être protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Cela comprend notamment :

les textes ;
les photographies ;
les images ;
les illustrations ;
les logos ;
les éléments graphiques ;
les vidéos ;
les fichiers téléchargeables ;
les descriptions de produits ;
la structure et la présentation du site ;
les éléments logiciels et techniques ;
les bases de données.

Ces éléments appartiennent à GHS Landtechnik GmbH ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

3. MARQUE VENNOM

Le nom VENNOM, ainsi que les éventuels logos, signes graphiques et éléments associés, peuvent constituer des éléments protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle et de propriété industrielle.

Aucune disposition du site ne peut être interprétée comme accordant à un utilisateur un droit d’utilisation de ces éléments sans autorisation préalable.

4. UTILISATION DU CONTENU

Sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi, il est interdit de :

reproduire tout ou partie du contenu du site ;
copier les textes ou descriptions ;
télécharger ou réutiliser les photographies ;
modifier les contenus ;
distribuer les contenus ;
republier les contenus sur un autre site ;
exploiter commercialement les contenus ;
créer une œuvre dérivée à partir des contenus du site.

Toute reproduction ou représentation non autorisée peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle.

5. PHOTOGRAPHIES ET IMAGES

Les photographies et images présentées sur le site peuvent appartenir à GHS Landtechnik GmbH, aux fabricants des produits ou à d’autres titulaires de droits.

Lorsque les photographies appartiennent à des tiers, leur utilisation sur le site est effectuée dans le cadre des droits accordés à GHS Landtechnik GmbH.

Toute réutilisation de ces images par un tiers nécessite l’autorisation du titulaire des droits concerné lorsque celle-ci est requise.

6. MARQUES DE TIERS

Les noms, marques, logos et signes distinctifs appartenant à des fabricants ou à d’autres entreprises restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Leur présence sur vennom.shop ne signifie pas que ces marques appartiennent à GHS Landtechnik GmbH.

Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de la présentation et de la commercialisation des produits concernés, lorsque cela est autorisé.

7. DESCRIPTIONS ET INFORMATIONS PRODUITS

Les descriptions et informations relatives aux produits peuvent provenir de GHS Landtechnik GmbH, des fabricants ou de sources autorisées.

Elles ne peuvent pas être copiées ou reproduites à des fins commerciales sans autorisation lorsque les droits applicables l’interdisent.

8. LIENS VERS VENNOM

La création d’un lien hypertexte vers vennom.shop peut être autorisée lorsqu’elle est réalisée de manière loyale et ne crée pas de confusion concernant l’identité ou les activités de GHS Landtechnik GmbH.

Il est interdit de présenter le site ou son contenu comme appartenant à une autre personne ou entreprise.

GHS Landtechnik GmbH peut demander la suppression d’un lien lorsqu’il porte atteinte à ses droits ou crée une confusion injustifiée.

9. UTILISATION DU LOGO

Le logo VENNOM et les éventuels éléments graphiques associés ne peuvent pas être utilisés, reproduits ou modifiés à des fins commerciales ou promotionnelles sans autorisation préalable de GHS Landtechnik GmbH, lorsque cette autorisation est requise.

10. CONTENU FOURNI PAR LES CLIENTS

Lorsque le site permet aux clients de publier des avis, photographies ou autres contenus, les utilisateurs restent titulaires de leurs droits sur leurs créations, sous réserve des droits accordés au site dans le cadre de leur publication.

Les utilisateurs doivent disposer des droits nécessaires pour publier les contenus qu’ils transmettent.

Ils ne doivent notamment pas publier de contenu portant atteinte aux droits d’un tiers.

11. SIGNALEMENT D’UNE ATTEINTE

Si vous estimez qu’un contenu présent sur vennom.shop porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez contacter GHS Landtechnik GmbH.

Votre demande doit, dans la mesure du possible, préciser :

votre identité et vos coordonnées ;
les droits concernés ;
le contenu faisant l’objet de la réclamation ;
l’emplacement précis du contenu sur le site ;
les raisons pour lesquelles vous estimez que vos droits sont atteints ;
tout document permettant de justifier votre demande.

Contact :

info@vennom.shop

12. CONTENU ILLICITEMENT REPRODUIT

GHS Landtechnik GmbH se réserve le droit de prendre les mesures appropriées lorsqu’elle est informée de manière suffisamment précise qu’un contenu publié sur le site porte atteinte aux droits d’un tiers.

13. RESPONSABILITÉ DES UTILISATEURS

Toute personne utilisant les contenus du site est responsable du respect des droits de propriété intellectuelle applicables.

La consultation du site n’accorde aucun droit de propriété sur les contenus qui y sont présentés.

14. CONTACT

Pour toute question concernant la propriété intellectuelle, les marques, les photographies ou les contenus du site :

GHS Landtechnik GmbH – VENNOM

Klützer Straße 2
23968 Gägelow
Allemagne

E-mail : info@vennom.shop

Téléphone : +33 6 44 23 40 05

VENNOM
Nom commercial de GHS Landtechnik GmbH
Klützer Straße 2
23968 Gägelow
Allemagne